Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais - Urbanisme Beaunois

PLUi – secteur du Beaunois

PLUi du Beaunois exécutoire au 6 mars 2024

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Beaunois :

Communes de : Auxy, Bâtilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boiscommun-Chemault, Bordeaux-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles-Le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.

Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Beaunois :

0. Beaunois – Page de garde

0. Beaunois – Sommaire

 

1. Rapport de présentation

1. Rapport de présentation

1.1. Rapport de présentation – Justifications

1.2. Diagnostic

1.3. Evaluation environnementale

1.3.1. Evaluation environnementale – résumé non technique

 

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

4. Règlement écrit

4. Règlement écrit et graphique

4.1. Règlement écrit

4.1.1. Inventaire prescriptions – changements destinations

4.1.2. Inventaire prescriptions – patrimoine

4.1.3. Inventaire prescriptions – emplacements réservés

 

4.2 Plans de zonage

 

6. Pièces administratives

6. Annexes

6.1. Délibération prescription

6.2. Délibération suppression PLH

6.3. Délibération débat PADD

Conc EP-CC6CCPG-Vdef

Conc EP-Plui-Vdef

Rapport EP-CCPG-Vdef

Délibération d’approbation du PLUi et d’abrogation des cartes communales du Beaunois

Annexes à la délibération d’approbation du PLUi et d’abrogation des cartes communales du Beaunois : 

  1. Note explicative de synthèse
  2. Analyse des avis PPA pour l’enquête publique
  3. Mémoire adressé à la commission d’enquête publique
  4. Projet de délibération d’instauration et de délégation du DPU

Arrêté préfectoral du 4 mars 2024 abrogeant les cartes communales du Beaunois

Annonce légale

Mise en enquête unique du PLUi du Beaunois et abrogation des cartes communales

Documents relatifs à l’enquête publique du 22 février au 28 mars 2023

Sommaire

1.1 Rapport de présentation

1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic

1.3. Évaluation environnementale

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4.1.1 Règlement écrit

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Bâtiments susceptibles de changer de destination

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Emplacements réservés

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Éléments de patrimoine à préserver

4.2.1 Plan de zonage – vue d’ensemble intercommunal

4.2.2 Plan de zonage – vues communales

4.2.3 Plan de zonage – vues urbaines

4.2.4 Plan de zonage – plan d’assemblage des sections

5.1 Liste des servitudes d’utilité publique

5.1 Plan de servitudes d’utilité publique

5.2 Annexe sanitaire

5.2.1 Annexes sanitaires – notice

5.3 Guide retrait-gonflement des argiles

5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement

5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres

5.6 Régimes forestiers

5.7 Plans d’alignement

5.8 Règlements de lotissements

6.1.1 Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

6.1.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois

6.2 Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du PLUi du Beaunois

6.3 Bilan de la concertation publique

Recueil et analyse des avis PPA

Dossier d’abrogation des cartes communales

Recueil des avis des communes concernées

Parution annonce légale République du Centre 30.01.23 

Parution annonce légale République du Centre 02.03.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.03.23

Note enquête publique avec Erratum 

 

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

1. Avis A2 d’enquête publique

2. Rapport de la commission d’enquête

3. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’élaboration du PLUi du Beaunois

4. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’abrogation des cartes communales

Annexes :

Arrêté n°SG 2023-01 du 16 janvier 2023 portant sur la mise à l’enquête publique unique du projet de PLUi du Beaunois et de l’abrogation de 11 cartes communales

Parution annonce légale République du Centre 30.01.23 

Parution annonce légale République du Centre 02.03.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.03.23

Procès Verbal d’enquête publique : mémoire en réponse

Année 2024 :

Conférence intercommunale des maires avant approbation du PLUi du Beaunois – 2 février 2024

Support de présentation – conférence du 02/02/2024

 

Année 2023 :

Conférence intercommunale des maires avant approbation du PLUi du Beaunois – 13 octobre 2023

Support de présentation

 

Année 2021 :

Réunion des Personnes Publiques Associées en vue de l’arrêt n°2 du PLUi du Beaunois – 9 septembre 2021 :

Support de présentation

Conférence intercommunale des maires – 3 septembre 2021 :

Support de présentation

 

Année 2020 :

Conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020 :

Support de présentation

Réunion de présentation du projet de PLUi aux Personnes Publiques Associées – 9 janvier 2020 :

Support de présentation

Compte-rendu de la réunion

 

Année 2019 :

Comité de pilotage – 19 décembre 2019 :

Support de présentation

Compte-rendu de la réunion

Comité de pilotage – 23 octobre 2019

Support de présentation

Compte-rendu de la réunion

Réunions publiques – 26 et 27 juin 2019

Support de présentation

Compte-rendu des réunions publiques

 

Année 2018 :

Réunion publique – 15 novembre 2018

Support de présentation

Comité de pilotage – Pré-zonage du 30 octobre 2018 :

Pré-zonage

Compte-rendu de la réunion

Réunion publique – 5 octobre 2018 :

Support de présentation

Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques associées

Comité de pilotage du 29 juin 2018 :

Support de présentation

Compte-rendu de la réunion

Documents du PLUi : Projet de Territoire – Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

PADD

Documents du PLUi : diagnostic :

Diagnostic- partie 1

Diagnostic- partie 2

Diagnostic- partie 3

 

Année 2017 :

Réunion du comité de pilotage du 24 novembre 2017 :

Support de présentation

Compte-rendu

Réunions publiques du 7 avril et 3 mai 2017 :

Support de présentation

Compte-rendu

Comité de pilotage du 10 mars 2017 :

Support de présentation

Compte-rendu

Réunion des Personnes Publiques Associées du 28 février 2017 :

Support de présentation

Compte-rendu

Conférence intercommunale des maires du 17 janvier 2017 :

Support de présentation

 

Année 2016 :

Séminaire des maires du 13 décembre 2016 :

Panneau économie
Panneau habitat
Panneau environnement
Support de présentation
Compte-rendu

Comité de pilotage du 22 novembre 2016 :

Support de présentation

Compte-rendu

Diagnostic – novembre 2016 :

Diagnostic agricole – document de travail

Séminaire du 27 septembre 2016 :

Support de présentation

Comité de pilotage du 5 juillet 2016 :

Support de présentation

Commission générale du 22 avril 2016 :

Support de présentation

Porter à connaissance de l’État juin 2016 :

Porter à connaissance

 

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