PLUi du Beaunois exécutoire au 6 mars 2024
Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Beaunois :
Communes de : Auxy, Bâtilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boiscommun-Chemault, Bordeaux-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles-Le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.
Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Beaunois :
1. Rapport de présentation
1.1. Rapport de présentation – Justifications
1.3. Evaluation environnementale
1.3.1. Evaluation environnementale – résumé non technique
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4. Règlement écrit
4. Règlement écrit et graphique
4.1.1. Inventaire prescriptions – changements destinations
4.1.2. Inventaire prescriptions – patrimoine
4.1.3. Inventaire prescriptions – emplacements réservés
4.2 Plans de zonage
4.2.3. Vues urbaines – Page 1 à 15
4.2.3. Vues urbaines – Page 16 à 30
4.2.3. Vues urbaines – Page 31 à 41
5. Annexes
5.2.1. Annexes sanitaires notice
5.7.1. Plans d’alignement d’Auxy
5.7.2. Plans d’alignement de Barville
5.7.3. Plans d’alignement de Chambon-la-Forêt
5.7.4. Plans d’alignement de Juranville
5.7.5. Plans d’alignement de Nibelle
5.9. Délibérations clôtures ravalement démolition
Mise à jour du dossier de PLUi au 7 mars 2024 :
Délibération instaurant le DPU et délégant l’exercice du DPU aux communes
Arrêté de la Présidente du 7 mars 2024 portant sur la mise à jour du PLUi du Beaunois
6. Pièces administratives
6.1. Délibération prescription
6.2. Délibération suppression PLH
Conclusions motivées de la commission d’enquête publique
Rapport de la commission d’enquête publique
Délibération d’approbation du PLUi et d’abrogation des cartes communales du Beaunois
Annexes à la délibération d’approbation du PLUi et d’abrogation des cartes communales du Beaunois :
- Note explicative de synthèse
- Analyse des avis PPA pour l’enquête publique
- Mémoire adressé à la commission d’enquête publique
- Projet de délibération d’instauration et de délégation du DPU
Arrêté préfectoral du 4 mars 2024 abrogeant les cartes communales du Beaunois
Mise en enquête unique du PLUi du Beaunois et abrogation des cartes communales
Documents relatifs à l’enquête publique du 22 février au 28 mars 2023
1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic
1.3. Évaluation environnementale
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Bâtiments susceptibles de changer de destination
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Emplacements réservés
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Éléments de patrimoine à préserver
4.2.1 Plan de zonage – vue d’ensemble intercommunal
4.2.2 Plan de zonage – vues communales
4.2.3 Plan de zonage – vues urbaines
4.2.4 Plan de zonage – plan d’assemblage des sections
5.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.1 Plan de servitudes d’utilité publique
5.2.1 Annexes sanitaires – notice
5.3 Guide retrait-gonflement des argiles
5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement
5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres
5.8 Règlements de lotissements
6.1.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois
6.3 Bilan de la concertation publique
Recueil et analyse des avis PPA
Dossier d’abrogation des cartes communales
Recueil des avis des communes concernées
Parution annonce légale République du Centre 30.01.23
Parution annonce légale République du Centre 02.03.23
Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23
Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.03.23
Note enquête publique avec Erratum
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
2. Rapport de la commission d’enquête
3. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’élaboration du PLUi du Beaunois
4. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’abrogation des cartes communales
Annexes :
Parution annonce légale République du Centre 30.01.23
Parution annonce légale République du Centre 02.03.23
Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23
Année 2024 :
Conférence intercommunale des maires avant approbation du PLUi du Beaunois – 2 février 2024
Support de présentation – conférence du 02/02/2024
Année 2023 :
Conférence intercommunale des maires avant approbation du PLUi du Beaunois – 13 octobre 2023
Année 2021 :
Réunion des Personnes Publiques Associées en vue de l’arrêt n°2 du PLUi du Beaunois – 9 septembre 2021 :
Conférence intercommunale des maires – 3 septembre 2021 :
Année 2020 :
Conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020 :
Réunion de présentation du projet de PLUi aux Personnes Publiques Associées – 9 janvier 2020 :
Année 2019 :
Comité de pilotage – 19 décembre 2019 :
Comité de pilotage – 23 octobre 2019
Réunions publiques – 26 et 27 juin 2019
Compte-rendu des réunions publiques
Année 2018 :
Réunion publique – 15 novembre 2018
Comité de pilotage – Pré-zonage du 30 octobre 2018 :
Réunion publique – 5 octobre 2018 :
Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques associées
Comité de pilotage du 29 juin 2018 :
Documents du PLUi : Projet de Territoire – Projet d’Aménagement et de Développement Durables :
Documents du PLUi : diagnostic :
Année 2017 :
Réunion du comité de pilotage du 24 novembre 2017 :
Réunions publiques du 7 avril et 3 mai 2017 :
Comité de pilotage du 10 mars 2017 :
Réunion des Personnes Publiques Associées du 28 février 2017 :
Conférence intercommunale des maires du 17 janvier 2017 :
Année 2016 :
Séminaire des maires du 13 décembre 2016 :
Panneau économie
Panneau habitat
Panneau environnement
Support de présentation
Compte-rendu
Comité de pilotage du 22 novembre 2016 :
Diagnostic – novembre 2016 :
Diagnostic agricole – document de travail
Séminaire du 27 septembre 2016 :
Comité de pilotage du 5 juillet 2016 :
Commission générale du 22 avril 2016 :
Porter à connaissance de l’État – juin 2016 :