PLUi - secteur du Beaunois - Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Beaunois :

Communes de : Auxy, Bâtilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boiscommun-Chemault, Bordeaux-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles-Le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.

Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Beaunois :

Dossier de PLUi du Beaunois arrêté au 30 juin 2022 :

1. Rapport de présentation

1.1 Rapport de présentation

1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic

1.3 Évaluation environnementale – résumé non technique

1.3 Évaluation environnementale

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi

à la date du 30 juin 2022

Note explicative de synthèse – conseil communautaire du 30 juin 2022

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois
(PLUi) secteur du Beaunois

Avis et arrêt des communes du territoire (sauf Ondreville-sur-Essonne)

Avis des Personnes Publiques Associées

à la date du 13 décembre 2022

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois

Enquête publique du 22 février au 28 mars 2023

Mise en enquête unique du PLUi du Beaunois et abrogation des cartes communales

Arrêté n°SG 2023-01 du 16 janvier 2023 portant sur la mise à l’enquête publique unique du projet de PLUi du Beaunois et de l’abrogation de 11 cartes communales

Documents relatifs à l’enquête publique du 22 février au 28 mars 2023

Sommaire

1.1 Rapport de présentation

1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic

1.3. Évaluation environnementale

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4.1.1 Règlement écrit

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Bâtiments susceptibles de changer de destination

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Emplacements réservés

4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Éléments de patrimoine à préserver

4.2.1 Plan de zonage – vue d’ensemble intercommunal

4.2.2 Plan de zonage – vues communales

4.2.3 Plan de zonage – vues urbaines

4.2.4 Plan de zonage – plan d’assemblage des sections

5.1 Liste des servitudes d’utilité publique

5.1 Plan de servitudes d’utilité publique

5.2 Annexe sanitaire

5.2.1 Annexes sanitaires – notice

5.3 Guide retrait-gonflement des argiles

5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement

5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres

5.6 Régimes forestiers

5.7 Plans d’alignement

5.8 Règlements de lotissements

6.1.1 Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

6.1.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois

6.2 Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du PLUi du Beaunois

6.3 Bilan de la concertation publique

Recueil et analyse des avis PPA

Dossier d’abrogation des cartes communales

Recueil des avis des communes concernées

Parution annonce légale République du Centre 30.01.23

Parution annonce légale République du Centre 02.03.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23

Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.03.23

Note enquête publique avec Erratum

Votre avis nous intéresse !

A compter du 22 février 2023, vous pourrez déposer une requête sur le registre numérique en cliquant sur le lien suivant.

Vous pouvez également nous faire part de toutes vos observations en envoyant un courriel à l’adresse suivante : enquetepubliquepluidubeaunois@democratie-active.fr