Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Beaunois :
Communes de : Auxy, Bâtilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boiscommun-Chemault, Bordeaux-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles-Le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.
Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Beaunois :
1. Rapport de présentation
1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic
1.3 Évaluation environnementale – résumé non technique
1.3 Évaluation environnementale
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4. Règlement écrit
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – bâtiments susceptibles de changer de destination
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – emplacements réservés
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – éléments de patrimoine à préserver
4.2 Plans de zonage
4.2.1 Vue d’ensemble intercommunal
4.2.3 Vues urbaines – PLUi Beaunois
4.2.4 Plan d’assemblage des sections
5. Annexes
5.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.1 Plan de servitudes d’utilité publique
5.2 Annexes sanitaires – notice
5.3 Guide retrait gonflement des argiles
5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement
5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres
6. Pièces administratives
6.1.1 Prescription de l’élaboration du PLUi valant programme local de l’habitat
6.1.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois
à la date du 30 juin 2022
Note explicative de synthèse – conseil communautaire du 30 juin 2022
Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois
(PLUi) secteur du Beaunois
Avis et arrêt des communes du territoire (sauf Ondreville-sur-Essonne)
Avis des Personnes Publiques Associées
à la date du 13 décembre 2022
Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois
Mise en enquête unique du PLUi du Beaunois et abrogation des cartes communales
Documents relatifs à l’enquête publique du 22 février au 28 mars 2023
1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic
1.3. Évaluation environnementale
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Bâtiments susceptibles de changer de destination
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Emplacements réservés
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – Éléments de patrimoine à préserver
4.2.1 Plan de zonage – vue d’ensemble intercommunal
4.2.2 Plan de zonage – vues communales
4.2.3 Plan de zonage – vues urbaines
4.2.4 Plan de zonage – plan d’assemblage des sections
5.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.1 Plan de servitudes d’utilité publique
5.2.1 Annexes sanitaires – notice
5.3 Guide retrait-gonflement des argiles
5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement
5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres
5.8 Règlements de lotissements
6.1.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois
6.3 Bilan de la concertation publique
Recueil et analyse des avis PPA
Dossier d’abrogation des cartes communales
Recueil des avis des communes concernées
Parution annonce légale République du Centre 30.01.23
Parution annonce légale République du Centre 02.03.23
Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.02.23
Parution annonce légale Courrier du Loiret 01.03.23
Note enquête publique avec Erratum
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
1. Rapport de la commission d’enquête
2. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’élaboration du PLUi du Beaunois
3. Conclusions motivées de la commission d’enquête sur le projet d’abrogation des cartes communales
Abrogation des cartes communales du Beaunois
Abrogation des cartes communales du Beaunois
Mise en enquête publique unique du dossier d’abrogation des cartes communales et
du projet de PLUi du Beaunois
Année 2023 :
Conférence intercommunale des maires avant approbation du PLUi du Beaunois – 13 octobre 2023
Année 2021 :
Réunion des Personnes Publiques Associées en vue de l’arrêt n°2 du PLUi du Beaunois – 9 septembre 2021 :
Conférence intercommunale des maires – 3 septembre 2021 :
Année 2020 :
Conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020 :
Réunion de présentation du projet de PLUi aux Personnes Publiques Associées – 9 janvier 2020 :
Année 2019 :
Comité de pilotage – 19 décembre 2019 :
Comité de pilotage – 23 octobre 2019
Réunions publiques – 26 et 27 juin 2019
Compte-rendu des réunions publiques
Année 2018 :
Réunion publique – 15 novembre 2018
Comité de pilotage – Pré-zonage du 30 octobre 2018 :
Réunion publique – 5 octobre 2018 :
Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques associées
Comité de pilotage du 29 juin 2018 :
Documents du PLUi : Projet de Territoire – Projet d’Aménagement et de Développement Durables :
Documents du PLUi : diagnostic :
Année 2017 :
Réunion du comité de pilotage du 24 novembre 2017 :
Réunions publiques du 7 avril et 3 mai 2017 :
Comité de pilotage du 10 mars 2017 :
Réunion des Personnes Publiques Associées du 28 février 2017 :
Conférence intercommunale des maires du 17 janvier 2017 :
Année 2016 :
Séminaire des maires du 13 décembre 2016 :
Panneau économie
Panneau habitat
Panneau environnement
Support de présentation
Compte-rendu
Comité de pilotage du 22 novembre 2016 :
Diagnostic – novembre 2016 :
Diagnostic agricole – document de travail
Séminaire du 27 septembre 2016 :
Comité de pilotage du 5 juillet 2016 :
Commission générale du 22 avril 2016 :
Porter à connaissance de l’État – juin 2016 :