PLUi – secteur du Puiseautin

1.1 Diagnostic territorial

1.2 État initial de l’environnement

• Page 302 modifiée : création d’un périmètre délimité des abords
• Page 308 modifiée : servitudes instaurées sur la commune de Desmonts

1.3 Diagnostic agricole

1.4 Justification des choix

1.5 Évaluation environnementale

• Page 151 modifiée : Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
• Page 180 modifiée : DUP en date du 26 juin 2023

2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4.1.1 Augerville-la-Rivière

4.1.2 Aulnay-la-Rivière

4.1.3 Boësses

4.1.4 Briarres-sur-Essonne

4.1.5 Bromeilles

4.1.6 Desmonts

4.1.7 Dimancheville

4.1.8 Echilleuses

4.1.9 Grangermont

4.1.10 La Neuville-sur-Essonne

4.1.11 Ondreville-sur-Essonne

4.1.12  Orville

4.1.13 Puiseaux

4.2 Règlement graphique et écrit

5.1 Annexes sanitaires

5.1.1 Réseaux d’eau potable

5.1.2 Réseaux eaux usées

5.2.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres

5.2.2 Délibérations sur le droit de préemption urbain

• Page de garde modifiant le droit de préemption urbain sur le territoire du Puiseautin (DPU)
• Délibération 2022-31 modifiant le DPU sur le territoire du Puiseautin

5.2.3 Délibérations relatives aux déclarations préalables pour la pose de clôtures

5.2.4 Délibérations relatives aux déclarations préalables pour les ravalements de façade

5.2.5 Délibérations relatives aux permis de démolir

5.3.1 Liste des servitudes d’utilité publique

• Page 3 modifiée : création d’un périmètre délimité des abords sur la commune de Puiseaux
• Page 8 modifiée : instauration de servitudes sur la commune de Desmonts

5.3.2 Arrêté préfectoral 2016-003 instituant des servitudes d’utilité publique

5.3.3 Plan des SUP

5.3.4 Servitudes d’alignement des voies publiques

5.3.5 PPRI de la Vallée de l’Essonne

6. Bilan de concertation

7.1 Porter à connaissance

7.2 Délibérations relatives au PLUi des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont, au périmètre délimité des abords sur Puiseaux

7.3 Avis des personnes publiques associées

7.4 Rapport au commissaire enquêteur

8. Abrogation de la carte communale de Grangermont soumise à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021

9. Notice du projet de création d’un périmètre des abords à Puiseaux

Arrêté portant création du périmètre délimité des abords autour de l’Eglise Notre-Dame, de la croix du cimetière et de la halle, en totalité y compris son dallage de la commune de Puiseaux

Arrêté de la Présidente portant sur la mise à jour du PLUi des TP

Suite à l’arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords autour des monuments historiques de la commune de Puiseaux, le PLUi des Terres Puiseautines a été mis à jour par arrêté de la Présidente de la CCPG.

Arrêté portant création du périmètre délimité des abords autour de l’Eglise Notre-Dame, de la croix du cimetière et de la halle, en totalité y compris son dallage de la commune de Puiseaux

Arrêté de la Présidente portant sur la mise à jour du PLUi des TP

Suite aux arrêtés Préfectoraux déclarant d’Utilité Publique la dérivation des eaux souterraines et les Périmètres de Protection du Captage Communal situés sur le territoire de la commune de Desmonts appartenant à la Commune de Desmonts et autorisant l’utilisation de l’eau produite du dit forage à des fins de consommation humaine.

Le PLUi des Terres Puiseautines a été mis à jour par arrêté de la Présidente de la CCPG.

Trois Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral du 26 octobre 2022

Arrêté Préfectoral du 3 mai 2023

Arrêté Préfectoral du 26 juin 2023

Arrêté de la Présidente portant sur la mise à jour du PLUi des TP

Arrêté de la Présidente portant sur la mise à jour du PLUi des TP