Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme – secteur du Malesherbois :
Communes déléguées : Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve.
Suite à l’arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) Le Malesherbois en conseil communautaire du 23 septembre 2025, le dossier d’arrêt est soumis aux Personnes Publiques Associées (PPA) durant trois mois.
À l’issue de cette période de consultation, une enquête publique sera prochainement organisée afin de permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et de formuler ses observations.
Nous rappelons que seules les contributions déposées dans le cadre de l’enquête publique seront prises en compte.
Par conséquent, toute demande, remarque ou proposition formulée en dehors de cette procédure ne pourra être considérée.
1.3 Evaluation environnementale
2. Projet d’aménagement et de développement durable
3.1 Orientations d’aménagement et de programmation sectorielles
3.2 Orientations d’aménagement et de programmation thématiques
4.1 Plan de zonage – Malesherbes – Nord
4.2 Plan de zonage – Malesherbes – Sud
4.3 Plan de zonage – Malesherbes – Centre-ville partie ouest
4.4 Plan de zonage – Malesherbes – Centre-ville partie est
4.5 Plan de zonage – Malesherbes – Pinçon / Trézan
4.6 Plan de zonage – Nangeville – Ensemble
4.7 Plan de zonage – Nangeville – Le bourg
4.8 Plan de zonage – Mainvilliers – Ensemble
4.9 Plan de zonage – Mainvilliers – Le bourg
4.10 Plan de zonage – Mainvilliers – Grandvilliers – Oinville – La Râperie
4.11 Plan de zonage – Orveau-Bellesauve – Nord
4.12 Plan de zonage – Orveau-Bellesauve – Sud
4.13 Plan de zonage – Orveau-Bellesauve – Le bourg
4.14 Plan de zonage – Orveau-Bellesauve – Gollainville – Bellesauve
4.15 Plan de zonage – Coudray – Nord
4.16 Plan de zonage – Coudray – Sud
4.17 Plan de zonage – Coudray – Le bourg
4.18 Plan de zonage – Coudray – Filay – Maisoncelle
4.19 Plan de zonage – Manchecourt – Nord
4.20 Plan de zonage – Manchecourt – Sud
4.21 Plan de zonage – Manchecourt – Le bourg – Douzonville – Verrine
4.22 Plan de zonage – Manchecourt – Villiers-Martin – Invault
4.23 Plan de zonage – Labrosse – Ensemble
4.24 Plan de zonage – Labrosse – Le bourg
5.2 Liste des éléments du paysage à conserver
5.3 Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination
6.1 Liste des servitudes d’utilité publique
6.2 Plan des servitudes d’utilité publique
7.2 Plan du réseau d’eau potable – Coudray
7.3 Plan du réseau d’eaux usées – Orveau-Bellesauve
8. Dispositions du PPRI de la Vallée de l’Essonne (zonage + règlement)
9.1 Droit de préemption urbain
9.2 Droit de préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux et beaux artisanaux
10. Site SEVESO – ND Logistics (arrêté préfectoral)
11. Définition des zones à risque d’exposition au plomb (arrêté préfectoral)
13. Exposition au risque de retrait et gonflement des argiles
Délibération portant sur le second débat du Projet d’aménagement et de développement durables
Annexe – Justificatifs du PADD
Annexe relative à l’étude de densification
Réunion publique – 30 juin 2025
Présentation du PADD aux élus du Malesherbois – 8 avril 2025
- Support de présentation – 8 avril 2025
- Compte-rendu de la réunion – 8 avril 2025
- Étude de densification
Présentation du PADD aux Personnes Publiques Associées en présence des élus du Malesherbois – 10 avril 2025
- Support de présentation – 10 avril 2025
- Compte-rendu de la réunion – 10 avril 2025
- Étude de densification
Réunion publique – 8 octobre 2024
Réunion de présentation du PLU aux Personnes Publiques Associées (PPA) – 1er octobre 2024
Réunion de validation des pièces réglementaires – 28 mai 2024
Réunion de reprise de l’élaboration du PLU – 5 juin 2023
Réunion de reprise de l’élaboration du PLU – 7 octobre 2021
Réunion de présentation portant sur la traduction réglementaire (volumétrie – implantation) – 4 février 2020
Support de présentation
Présentation des Orientations d’Aménagement et de Programmation et leur étude de faisabilité – 28 janvier 2020
Visite sur le terrain des Orientations d’Aménagement et de Programmation – 8 janvier 2020
Réunion de présentation des OAP – 4 décembre 2019
Projet d’Aménagement et de développement Durable
Lettre n°1 – PLU du MALESHERBOIS – novembre 2019
Conférence intercommunale des maires présentation PADD – 21 novembre 2019
Réunion publique de présentation du PADD – 7 novembre 2019
Réunion PPA de présentation du PADD – 6 novembre 2019
Traduction réglementaire – 11 octobre 2019
Dossier traduction réglementaire
Pré-validation du PADD – 27 juin 2019
Présentation du PADD aux personnes publiques associées – 14 juin 2019
Réunion de synthèse du PADD – avril 2019
Atelier PADD Économie – Équipements – Mobilité – 29 mars 2019
Atelier PADD – Logement Foncier – 15 mars 2019 :
Atelier PADD – Trame Verte et Bleue et Patrimoine – 8 février 2019 :
Réunion – 25 janvier 2019 – Validation du diagnostic et de l’état initial de l’environnement :
Réunion publique n°1 – 9 janvier 2019 – Présentation du diagnostic :
Conférence intercommunale des maires – 8 janvier 2019 :
Comité technique n°5 – 21 décembre 2018 – Synthèse du diagnostic :
Compte-rendu du comité technique
Comité technique n°4 – 23 et 26 octobre 2018 – Économie, Équipement, Mobilité :
Compte-rendu du comité technique
Comité technique n°3 – 21 septembre 2018 – Patrimoine, Paysage Naturel et Environnement :
Compte-rendu du comité technique
Comité technique n°2 – 7 septembre 2018 – Démographie – Habitat – Foncier :
Compte-rendu du comité technique
Comité technique n°1 – 1er juin 2018 :