PLUi – secteur du Puiseautin

Contact :

Service Urbanisme
Corinne RUET-ROUMAZEILLES
Tél. 02 38 33 92 68

Lettres d’informations – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES

Lettre n°1 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2017
Lettre n°2 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – décembre 2018
Lettre n°3 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2019
Lettre n°4 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – mars 2020

Articles relatifs à l’élaboration du PLUi :

Le PLUi – mode d’emploi
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Panneaux de l’Exposition Publique du PLU des Terres Puiseautines :

Panneau 1 : Le PLUi Mode d’Emploi
Panneau 2 : Diagnostic Paysage et Patrimoine
Panneau 3 : Socio-Démographie et Habitat
Panneau 4 : Économie et Déplacements
Panneau 5 : Urbanisme et Agriculture
Panneau 6 : Environnement – Cadre Physique et Biologique
Panneau 7 : Risques et Gestion de l’Eau
Panneau 8 : Le PADD : Un Projet pour l’Avenir du Territoire
Panneau 9 : Le PADD : Les Orientations du PADD
Panneau 10 : Synthèse du PADD
Panneau 11 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 12 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 13 : Zonage règlement
Panneau 13 bis : Zonage règlement
Panneau 14 : Zonage règlement

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Puiseautin :
Communes : Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Briarres-sur-Essonne, Boësses, Bromeilles, Desmont, Dimancheville, Echilleuses, Grangermont, La Neuville-sur-Essonne, Ondreville-sur-Essonne, Orville et Puiseaux.

Réunion des Personnes Publiques Associées avant l’approbation du PLUi – 8 octobre 2021

Support de présentation – 8 octobre 2021

Réunion de travail avec les élus avant approbation du PLUi – 5 octobre 2021

Support de présentation – 5 octobre 2021
Relevé de décisions – 5 octobre 2021

Enquête publique (du 14 juin au 13 juillet 2021)

Rapport d’enquête et conclusions motivées du commissaire enquêteur

Pièces annexes au rapport du commissaire enquêteur

Arrêté d’ouverture
Avis
Procès-verbal de synthèse
Réponses techniques du porteur de projet

Parution dans la presse

27 mai 2021 (République du Centre et Courrier du Loiret)
17 juin 2021 (République du Centre et Courrier du Loiret)

Registres d’enquête publique et demandes des administrés

Site de Puiseaux :
Registre d’enquête
Demandes des administrés

Site de Briarres-sur-Essonne :
Registre d’enquête
Demandes des administrés

Site de Boësses :
Registre d’enquête
Demande des administrés

Demandes à l’attention du commissaire enquêteur par courriers et par mails

Avis d’enquête publique (du 14 juin au 13 juillet 2021) et arrêté portant sur la procédure :

Avis d’enquête publique – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal des Terres Puiseautines
Arrêté portant sur la procédure et le déroulement de l’enquête publique relative au Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Puiseautin, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont, au Périmètre Délimité des Abords de Puiseaux

Dossier de PLUi des Terres Puiseautines soumis à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021

Bordereau des pièces

1. Rapport de présentation

1.1 Diagnostic territorial
1.2 État initial de l’environnement
1.3 Diagnostic agricole
1.4 Justification des choix
1.5 Évaluation environnementale

2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4. Règlement graphique et écrit

4.1 Plans de zonage et de prescriptions

4.1.1    Augerville la Rivière
4.1.2    Aulnay la Rivière
4.1.3    Boësses
4.1.4    Briarres sur Essonne
4.1.5    Bromeilles
4.1.6    Desmonts
4.1.7    Dimancheville
4.1.8    Echilleuses
4.1.9    Grangermont
4.1.10    La Neuville sur Essonne
4.1.11    Ondreville sur Essonne
4.1.12    Orville
4.1.13    Puiseaux

4.2 Règlement

4.2 Règlement

4.3 Liste des emplacements réservés

4.4 Liste des éléments de paysage

4.5 Liste des bâtiments susceptibles de changement de destination

5. Annexes

5.1 Annexes sanitaires

5.1.1 Annexes sanitaires
5.1.2 Réseaux d’eau potable
5.1.3 Réseaux eaux usées

5.2 Autres annexes

5.2.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
5.2.2 Délibérations Droit de préemption urbain
5.2.3 Périmètre Délimité des Abords de Puiseaux
5.2.4 Délibérations Déclaration préalable pour la pose de clôtures
5.2.5 Délibérations Déclaration préalable Ravalement de façade
5.2.6 Délibérations Permis de Démolir

5.3 Servitudes d’utilité publique

5.3.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.3.2 ARRETE PREFECTORAL n° 2016- 003 du 4 octobre 2016 instituant des servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques sur la commune de Aulnay-la-Rivière
5.3.3 Plan des servitudes d’utilité publique hors risques naturels (PM1)
5.3.4 Servitudes d’alignement des voies publiques
5.5.5 PPRI de la Vallée de l’Essonne

6. Bilan de concertation

7. Pièces administratives

7.1 Porter à connaissance
7.2 Délibérations relatives au PLUi des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont, au périmètre délimité des abords sur Puiseaux
7.3 Avis des personnes publiques associées
7.4 Avis des communes
7.5 Notice explicative de l’enquête publique

8. Abrogation de la carte communale de Grangermont soumis à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021

8.Abrogation de la carte communale de Grangermont

9. Périmètre délimité des abords Puiseaux soumis à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021

9.Projet de périmètre délimité des abords Puiseaux

Les documents ci-dessous d’élaboration du PLUi sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Puiseautin.

Réunion des Personnes Publiques Associées avant le second arrêt du PLUi – 14 janvier 2021

support de présentation – 14 janvier 2021
Compte rendu – 14 janvier 2021

Présentation du projet de PLUi à la conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020

Support de présentation – 16 janvier 2020

Comité technique sur les OAP et les règlements écrits et graphiques – 14 novembre 2019 :

Compte-rendu – 14 novembre 2019
Support de présentation – 14 novembre 2019

Comité de pilotage  associant les Personnes publiques associées portant sur les OAP, les règlements écrits et graphiques – 29 octobre 2019 :

Compte-rendu – 29 octobre 2019
Support de présentation – 29 octobre 2019

Réunions publiques des 14, 15 et 17 octobre 2019 :

Support de présentation – 14, 15 et 17 octobre 2019
Compte-rendu – 14, 15 et 17 octobre 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 26 septembre 2019 :

Compte-rendu atelier – 26 septembre 2019
Support de présentation – 26 septembre 2019

Atelier de travail protection des boisements – 28 août 2019 :

Compte-rendu atelier – 28 août 2019
Support de présentation – 28 août 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 juillet 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 juillet 2019
Support de présentation – 5 juillet 2019

Atelier de zonage et règlement – 23 mai 2019 :

Compte-rendu atelier – 23 mai 2019
Support de présentation – 23 mai 2019

Orientations d’Aménagement et de Programmation – 19 avril 2019 :

Compte-rendu atelier – 19 avril 2019
Support de présentation – 19 avril 2019

Atelier de travail – Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 février 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 février 2019
Support de présentation – 5 février 2019

Réunion de travail – pré-zonage – 9 novembre 2018 :

Compte-rendu atelier zonage et règlement – 9 novembre 2018
Support de présentation – 9 novembre 2018

Orientation d’aménagement et de programmation – 28 septembre 2018 :

Compte-rendu atelier OAP – 28 septembre 2018
Support de présentation – 28 septembre 2018

PADD – Tenue d’une conférence intercommunale – 20 juin 2018:

Compte-rendu conférence intercommunale des Maires – 20 juin 2018
Support de présentation de la conférence – 20 juin 2018

PADD – 11-12 et 14 juin 2018 :

Compte-rendu – réunions publiques 11 – 12 et 14 juin 2018
Support de présentation – réunions 11 – 12 et 14 juin 2018

PADD – 29 mai 2018 :

Compte-rendu du comité de pilotage – 29 mai 2018
Support de présentation – 29 mai 2018

Réunion de travail – 18 mai 2018 :

Compte-rendu CoTech élargi – 18 mai 2018
Support de présentation du CoTech – 18 mai 2018

Réunion de travail – 29 septembre 2017 :

Compte-rendu du CoTech du projet PADD – 29 septembre 2017
Support de présentation du CoTech – 29 septembre 2017

Réunion de travail – 22 septembre 2017 :

Compte-rendu de la réunion interne sur le PADD – 22 septembre 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 22 septembre 2017

Comité de pilotage – 23 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénario démographique” – 23 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénario démographique ” – 23 juin 2017

Comité de pilotage – 2 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017

Réunion de travail – 7 mars 2017 :

Compte-rendu de la réunion – 7 mars 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 7 mars 2017

Séminaire thématique – 10 février 2017 :

“Vivre sur le territoire des Terres Puiseautines”
Support de travail – atelier 1 habitat, foncier et déplacements
Support de travail –  atelier 2 économie, tourisme et déplacements
Support de travail –  atelier 3 paysage et patrimoine
Support de travail –  atelier 4 environnement
Compte-rendu des des ateliers-élus scénarios de développement – 10 février 2017

Ateliers d’élaboration du PADD – 7 février 2017 :

Scénarios de développement
Compte-rendu des ateliers – 7 février 2017
Support de présentation des ateliers scenarios de développement – 7 février 2017

Comité de pilotage – 12 janvier 2017 :

Validation de l’étape 1 – suite de la mission
Document support – 1ère partie
Document support – 2ème partie
Document support – 3ème partie
Document support – 4ème partie
Compte-rendu
Carte synthèse schématique

Diagnostic :

Le Diagnostic territorial (document de travail – version du 12.01.2017) et l’état initial de l’environnement (document de travail – version du 12.01.2017) sont consultables format papier uniquement dans les mairies du Puiseautin et au siège de la Communauté de Communes (à Beaune-la-Rolande).

Pièce 1.3 Diagnostic agricole – document de travail – version du 12.01.2017

Réunion Personnes Publiques Associées – 6 janvier 2017 :

Présentation du diagnostic territorial, de l’état initial de l’environnement et du diagnostic agricole
Document support PPA – 1ère partie
Document support PPA – 2ème partie
Document support PPA – 3ème partie
Document support PPA – 4ème partie
Compte-rendu de la réunion PPA

Comité technique restreint – 20 décembre 2016 :

Support de présentation – partie 1
Support de présentation – partie 2
Support de présentation – partie 3
Compte-rendu du bureau d’études Atsym

Réunions publiques des 25 et 26 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu de la réunion publique d’Aulnay-la-Rivière (pour les habitants d’Augerville, Aulnay, Briarres, Dimancheville, La Neuville et Orville)
Compte-rendu de la réunion publique d’Ondreville-sur-Essonne (pour les habitants d’Echilleuses, Boësses, Grangermont et Ondreville)
Compte-rendu de la réunion publique de Puiseaux (pour les habitants de Puiseaux, Desmont et Bromeilles)

Ateliers d’élaboration du diagnostic – 14 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu des ateliers

Réunion de lancement de la mission – 8 juillet 2016 :

Compte-rendu de la réunion – 8 juillet 2016
Support de présentation – 8 juillet 2016

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