PLUi – secteur du Puiseautin

Contact :

Service Urbanisme
Corinne RUET-ROUMAZEILLES
Tél. 02 38 33 92 68

Votre avis nous intéresse, faites vos observations sur le PLUi du Puiseautin via votre compte citoyen.

Articles relatifs à l’élaboration du PLUi :

Le PLUi – mode d’emploi
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Puiseautin :
Communes : Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Briarres-sur-Essonne, Boësses, Bromeilles, Desmont, Dimancheville, Echilleuses, Grangermont, La Neuville-sur-Essonne, Ondreville-sur-Essonne, Orville et Puiseaux.

Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Puiseautin :

Panneaux de l’Exposition Publique du PLU des Terres Puiseautines :

Panneau 1 : Le PLUi Mode d’Emploi
Panneau 2 : Diagnostic Paysage et Patrimoine
Panneau 3 : Socio-Démographie et Habitat
Panneau 4 : Économie et Déplacements
Panneau 5 : Urbanisme et Agriculture
Panneau 6 : Environnement – Cadre Physique et Biologique
Panneau 7 : Risques et Gestion de l’Eau
Panneau 8 : Le PADD : Un Projet pour l’Avenir du Territoire
Panneau 9 : Le PADD : Les Orientations du PADD
Panneau 10 : Synthèse du PADD
Panneau 11 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 12 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 13 : Zonage règlement
Panneau 13 bis : Zonage règlement
Panneau 14 : Zonage règlement

Dossier de PLUi des Terres Puiseautines Arrêté

Rapport de présentation :

Diagnostic territorial
Diagnostic agricole
État initial de l’environnement
Justification des choix
Évaluation environnementale

Projet d’aménagement et de développement durables :

Projet d’aménagement et de développement durables

Orientations d’aménagement et de développement durables :

Orientations d’aménagement et de programmation

Plan de zonage :

Augerville-la-Rivière
Aulnay-la-Rivière
Boësses
Briarres-sur-Essonne
Bromeilles
Desmonts
Dimancheville
Echilleuses
Grangermont
La Neuville-sur-Essonne
Ondreville-sur-Essonne
Orville
Puiseaux

Règlement :

Règlement
Liste des emplacements réservés
Liste des éléments de paysage
Liste des bâtiments susceptibles de changement de destination

Annexes :

Annexes sanitaires
Réseaux eau potable
Réseaux eaux usées
Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
Délibérations sur le droit de préemption urbain
Délibérations sur les déclarations préalables pour la pose de clôtures
Délibérations relatives aux permis de démolir
Liste des servitudes d’utilité publique
Servitudes d’utilité publique canalisation de gaz
Plan de servitudes d’utilité publique hors risques naturels
Servitudes d’alignement des voies publiques
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi) de la Vallée de l’Essonne
SEVESO – Coopérative agricole de Puiseaux

Bilan de la concertation :

Bilan de la concertation

Périmètre délimité des abords Puiseaux

Projet de périmètre délimité des abords Puiseaux

Lettre n°4 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – mars 2020

Présentation du projet de PLUi à la conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020

Support de présentation – 16 janvier 2020

Comité technique sur les OAP et les règlements écrits et graphiques – 14 novembre 2019 :

Compte-rendu – 14 novembre 2019
Support de présentation – 14 novembre 2019

Comité de pilotage  associant les Personnes publiques associées portant sur les OAP, les règlements écrits et graphiques – 29 octobre 2019 :

Compte-rendu – 29 octobre 2019
Support de présentation – 29 octobre 2019

Réunions publiques des 14, 15 et 17 octobre 2019 :

Support de présentation – 14, 15 et 17 octobre 2019
Compte-rendu – 14, 15 et 17 octobre 2019

Lettre n°3 – septembre 2019 :

Lettre n°3 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 26 septembre 2019 :

Compte-rendu atelier – 26 septembre 2019
Support de présentation – 26 septembre 2019

Atelier de travail protection des boisements – 28 août 2019 :

Compte-rendu atelier – 28 août 2019
Support de présentation – 28 août 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 juillet 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 juillet 2019
Support de présentation – 5 juillet 2019

Atelier de zonage et règlement – 23 mai 2019 :

Compte-rendu atelier – 23 mai 2019
Support de présentation – 23 mai 2019

Orientations d’Aménagement et de Programmation – 19 avril 2019 :

Compte-rendu atelier – 19 avril 2019
Support de présentation – 19 avril 2019

Atelier de travail – Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 février 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 février 2019
Support de présentation – 5 février 2019

Lettre n°2 – décembre 2018 :

Lettre n°2 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – décembre 2018

Réunion de travail – pré-zonage – 9 novembre 2018 :

Compte-rendu atelier zonage et règlement – 9 novembre 2018
Support de présentation – 9 novembre 2018

Orientation d’aménagement et de programmation – 28 septembre 2018 :

Compte-rendu atelier OAP – 28 septembre 2018
Support de présentation – 28 septembre 2018

PADD – Tenue d’une conférence intercommunale – 20 juin 2018:

Compte-rendu conférence intercommunale des Maires – 20 juin 2018
Support de présentation de la conférence – 20 juin 2018

PADD – 11-12 et 14 juin 2018 :

Compte-rendu – réunions publiques 11 – 12 et 14 juin 2018
Support de présentation – réunions 11 – 12 et 14 juin 2018

PADD – 29 mai 2018 :

Compte-rendu du comité de pilotage – 29 mai 2018
Support de présentation – 29 mai 2018

Réunion de travail – 18 mai 2018 :

Compte-rendu CoTech élargi – 18 mai 2018
Support de présentation du CoTech – 18 mai 2018

Lettre n°1 – septembre 2017 :

Lettre n°1 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2017

Réunion de travail – 29 septembre 2017 :

Compte-rendu du CoTech du projet PADD – 29 septembre 2017
Support de présentation du CoTech – 29 septembre 2017

Réunion de travail – 22 septembre 2017 :

Compte-rendu de la réunion interne sur le PADD – 22 septembre 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 22 septembre 2017

Comité de pilotage – 23 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénario démographique” – 23 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénario démographique ” – 23 juin 2017

Comité de pilotage – 2 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017

Réunion de travail – 7 mars 2017 :

Compte-rendu de la réunion – 7 mars 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 7 mars 2017

Séminaire thématique – 10 février 2017 :

“Vivre sur le territoire des Terres Puiseautines”
Support de travail – atelier 1 habitat, foncier et déplacements
Support de travail –  atelier 2 économie, tourisme et déplacements
Support de travail –  atelier 3 paysage et patrimoine
Support de travail –  atelier 4 environnement
Compte-rendu des des ateliers-élus scénarios de développement – 10 février 2017

Ateliers d’élaboration du PADD – 7 février 2017 :

Scénarios de développement
Compte-rendu des ateliers – 7 février 2017
Support de présentation des ateliers scenarios de développement – 7 février 2017

Comité de pilotage – 12 janvier 2017 :

Validation de l’étape 1 – suite de la mission
Document support – 1ère partie
Document support – 2ème partie
Document support – 3ème partie
Document support – 4ème partie
Compte-rendu
Carte synthèse schématique

Diagnostic :

Le Diagnostic territorial (document de travail – version du 12.01.2017) et l’état initial de l’environnement (document de travail – version du 12.01.2017) sont consultables format papier uniquement dans les mairies du Puiseautin et au siège de la Communauté de Communes (à Beaune-la-Rolande).

Pièce 1.3 Diagnostic agricole – document de travail – version du 12.01.2017

Réunion Personnes Publiques Associées – 6 janvier 2017 :

Présentation du diagnostic territorial, de l’état initial de l’environnement et du diagnostic agricole
Document support PPA – 1ère partie
Document support PPA – 2ème partie
Document support PPA – 3ème partie
Document support PPA – 4ème partie
Compte-rendu de la réunion PPA

Comité technique restreint – 20 décembre 2016 :

Support de présentation – partie 1
Support de présentation – partie 2
Support de présentation – partie 3
Compte-rendu du bureau d’études Atsym

Réunions publiques des 25 et 26 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu de la réunion publique d’Aulnay-la-Rivière (pour les habitants d’Augerville, Aulnay, Briarres, Dimancheville, La Neuville et Orville)
Compte-rendu de la réunion publique d’Ondreville-sur-Essonne (pour les habitants d’Echilleuses, Boësses, Grangermont et Ondreville)
Compte-rendu de la réunion publique de Puiseaux (pour les habitants de Puiseaux, Desmont et Bromeilles)

Ateliers d’élaboration du diagnostic – 14 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu des ateliers

Réunion de lancement de la mission – 8 juillet 2016 :

Compte-rendu de la réunion – 8 juillet 2016
Support de présentation – 8 juillet 2016

Porter à connaissance de l’État :

Fascicule 1
Fascicule 2
Fascicule 3

0 Partages