PLUi – secteur du Puiseautin

Contact :

Service Urbanisme
Corinne RUET-ROUMAZEILLES
Tél. 02 38 33 92 68

Votre avis nous intéresse, faites vos observations sur le PLUi du Puiseautin via votre compte citoyen.

Articles relatifs à l’élaboration du PLUi :

Le PLUi – mode d’emploi
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Puiseautin :
Communes : Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Briarres-sur-Essonne, Boësses, Bromeilles, Desmont, Dimancheville, Echilleuses, Grangermont, La Neuville-sur-Essonne, Ondreville-sur-Essonne, Orville et Puiseaux.

Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande :

Réunions publiques des 14, 15 et 17 octobre 2019 :

Support de présentation – 14, 15 et 17 octobre 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 26 septembre 2019 :

Compte-rendu atelier – 26 septembre 2019
Support de présentation – 26 septembre 2019

Atelier de travail protection des boisements – 28 août 2019 :

Compte-rendu atelier – 28 août 2019
Support de présentation – 28 août 2019

Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 juillet 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 juillet 2019
Support de présentation – 5 juillet 2019

Atelier de zonage et règlement – 23 mai 2019 :

Compte-rendu atelier – 23 mai 2019
Support de présentation – 23 mai 2019

Orientations d’Aménagement et de Programmation – 19 avril 2019 :

Compte-rendu atelier – 19 avril 2019
Support de présentation – 19 avril 2019

Atelier de travail – Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 février 2019 :

Compte-rendu atelier – 5 février 2019
Support de présentation – 5 février 2019

Réunion de travail – pré-zonage – 9 novembre 2018 :

Compte-rendu atelier zonage et règlement – 9 novembre 2018
Support de présentation – 9 novembre 2018

Orientation d’aménagement et de programmation – 28 septembre 2018 :

Compte-rendu atelier OAP – 28 septembre 2018
Support de présentation – 28 septembre 2018

PADD – Tenue d’une conférence intercommunale – 20 juin 2018:

Compte-rendu conférence intercommunale des Maires – 20 juin 2018
Support de présentation de la conférence – 20 juin 2018

PADD – 11-12 et 14 juin 2018 :

Compte-rendu – réunions publiques 11 – 12 et 14 juin 2018
Support de présentation – réunions 11 – 12 et 14 juin 2018

PADD – 29 mai 2018 :

Compte-rendu du comité de pilotage – 29 mai 2018
Support de présentation – 29 mai 2018

Réunion de travail – 18 mai 2018 :

Compte-rendu CoTech élargi – 18 mai 2018
Support de présentation du CoTech – 18 mai 2018

Réunion de travail – 29 septembre 2017 :

Compte-rendu du CoTech du projet PADD – 29 septembre 2017
Support de présentation du CoTech – 29 septembre 2017

Réunion de travail – 22 septembre 2017 :

Compte-rendu de la réunion interne sur le PADD – 22 septembre 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 22 septembre 2017

Comité de pilotage – 23 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénario démographique” – 23 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénario démographique ” – 23 juin 2017

Comité de pilotage – 2 juin 2017 :

Compte-rendu du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017
Support de présentation du COPIL “scénarios de développement” – 2 juin 2017

Réunion de travail – 7 mars 2017 :

Compte-rendu de la réunion – 7 mars 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 7 mars 2017

Séminaire thématique – 10 février 2017 :

“Vivre sur le territoire des Terres Puiseautines”
Support de travail – atelier 1 habitat, foncier et déplacements
Support de travail –  atelier 2 économie, tourisme et déplacements
Support de travail –  atelier 3 paysage et patrimoine
Support de travail –  atelier 4 environnement
Compte-rendu des des ateliers-élus scénarios de développement – 10 février 2017

Ateliers d’élaboration du PADD – 7 février 2017 :

Scénarios de développement
Compte-rendu des ateliers – 7 février 2017
Support de présentation des ateliers scenarios de développement – 7 février 2017

Comité de pilotage – 12 janvier 2017 :

Validation de l’étape 1 – suite de la mission
Document support – 1ère partie
Document support – 2ème partie
Document support – 3ème partie
Document support – 4ème partie
Compte-rendu
Carte synthèse schématique

Diagnostic :

Le Diagnostic territorial (document de travail – version du 12.01.2017) et l’état initial de l’environnement (document de travail – version du 12.01.2017) sont consultables format papier uniquement dans les mairies du Puiseautin et au siège de la Communauté de Communes (à Beaune-la-Rolande).

Pièce 1.3 Diagnostic agricole – document de travail – version du 12.01.2017

Réunion Personnes Publiques Associées – 6 janvier 2017 :

Présentation du diagnostic territorial, de l’état initial de l’environnement et du diagnostic agricole
Document support PPA – 1ère partie
Document support PPA – 2ème partie
Document support PPA – 3ème partie
Document support PPA – 4ème partie
Compte-rendu de la réunion PPA

Comité technique restreint – 20 décembre 2016 :

Support de présentation – partie 1
Support de présentation – partie 2
Support de présentation – partie 3
Compte-rendu du bureau d’études Atsym

Réunions publiques des 25 et 26 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu de la réunion publique d’Aulnay-la-Rivière (pour les habitants d’Augerville, Aulnay, Briarres, Dimancheville, La Neuville et Orville)
Compte-rendu de la réunion publique d’Ondreville-sur-Essonne (pour les habitants d’Echilleuses, Boësses, Grangermont et Ondreville)
Compte-rendu de la réunion publique de Puiseaux (pour les habitants de Puiseaux, Desmont et Bromeilles)

Ateliers d’élaboration du diagnostic – 14 octobre 2016 :

Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu des ateliers

Réunion de lancement de la mission – 8 juillet 2016 :

Compte-rendu de la réunion – 8 juillet 2016
Support de présentation – 8 juillet 2016

Porter à connaissance de l’État :

Fascicule 1
Fascicule 2
Fascicule 3

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