PLUi – secteur du Beaunois

Contact :

Service Urbanisme
Michaëla RYAN
Corinne RUET-ROUMAZEILLES
Tél. 02 38 33 92 68

Votre avis nous intéresse, faites vos observations sur le PLUi du Beaunois via votre compte citoyen.

Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Beaunois :
Communes de : Auxy, Bâtilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boiscommun-Chemault, Bordeaux-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles-Le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – 2ème étape
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – 3ème étape

Les documents sont classés par ordre chronologique et sont consultables au siège de la CCPG à Beaune-la-Rolande et dans les mairies du Beaunois :

Feuille de route zonage 1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Feuille de route zonage 2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Dossier de PLUi du Beaunois Arrêté

1. Rapport de présentation

1.1 Rapport de présentation
1.2 Annexe au rapport de présentation : fiches diagnostic
1.3 Évaluation environnementale – résumé non technique
1.4 Évaluation environnementale

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

4. Règlement écrit et graphique

4.1.1 Règlement écrit
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – bâtiments susceptibles de changer de destination
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – emplacements réservés
4.1.2 Inventaire des prescriptions réglementaires – éléments de patrimoine à préserver

4.2 Plan de zonage

4.2.1 Vue d’ensemble intercommunal
4.2.2 Vues communales
4.2.3 Vues urbaines
4.2.4 Plan d’assemblage des vues urbaines

5. Annexes

5.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.2 Annexes sanitaires
5.2 Annexes sanitaires – notice
5.3 Guide retrait gonflement des argiles
5.4 Périmètres relatifs à la taxe d’aménagement
5.5 Périmètres relatifs au classement sonore des transports terrestres
5.6 Régimes forestiers
5.7 Plans d’alignement
5.8 Règlement du lotissement

6. Bilan de la concertation publique

7. Délibérations

7.1 Prescription de l’élaboration du PLUi valant programme de l’habitat
7.2 Délibération modificative pour la prescription de l’élaboration du PLUi du Beaunois
7.3 Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du PLUi du Beaunois
7.4 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) secteur du Beaunois

Lettre n°4 – PLUi LE BEAUNOIS – mars 2020

Conférence des maires – 3 septembre 2021 :

Support de présentation – 3 septembre 2021

Conférence des maires – 16 janvier 2020 :

Support de présentation – 16 janvier 2020

Réunion de présentation du projet de PLUi aux Personnes Publiques Associées – 9 janvier 2020 :

Compte-rendu de la réunion – 9 janvier 2020
Support de présentation – 9 janvier 2020

Comité de pilotage – 19 décembre 2019 :

Compte-rendu de la réunion – 19 décembre 2019
Support de présentation – 19 décembre 2019

Comité de pilotage – 23 octobre 2019

Compte-rendu de la réunion – 23 octobre 2019
Support de présentation – 23 octobre 2019

Réunions publiques – 26 et 27 juin 2019

Compte-rendu des réunions publiques – 26 et 27 juin 2019
Support de présentation – 26 et 27 juin 2019

Réunion publique – 15 novembre 2018

Support de présentation – 15 novembre 2018

Comité de pilotage – Pré-zonage du 30 octobre 2018 :

Compte-rendu de la réunion – 30 octobre 2018
Pré-zonage – 30 octobre 2018

Réunion publique – 5 octobre 2018 :

Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques associées – 5 octobre 2018
Support de présentation – 5 octobre 2018

Comité de pilotage du 29 juin 2018 :

Compte-rendu de la réunion – 29 juin 2018
Support de présentation – 29 juin 2018

Documents du PLUi : Projet de Territoire – Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

PADD

Documents du PLUi : diagnostic :

Diagnostic- partie 1
Diagnostic- partie 2
Diagnostic- partie 3

Réunion du comité de pilotage du 24 novembre 2017 :

Compte-rendu – 24 novembre 2017
Support de présentation – 24 novembre 2017

Réunions publiques du 7 avril et 3 mai 2017 :

Compte-rendu – 7 avril et 3 mai 2017
Support de présentation – 7 avril et 3 mai 2017

Comité de pilotage du 10 mars 2017 :

Compte-rendu – 10 mars 2017
Support de présentation – 10 mars 2017

Réunion des Personnes Publiques Associées du 28 février 2017 :

Compte-rendu – 28 février 2017
Support de présentation – 28 février 2017

Conférence intercommunale du 17 janvier 2017 :

Support de présentation – 17 janvier 2017

Séminaire du 13 décembre 2016 :

Panneau économie
Panneau habitat
Panneau environnement
Support de présentation
Compte-rendu

Comité de pilotage du 22 novembre 2016 :

Compte-rendu – 22 novembre 2016
Support de présentation – 22 novembre 2016

Diagnostic :

Diagnostic agricole – document de travail – version de novembre 2016

Séminaire du 27 septembre 2016 :

Support de présentation – 27 septembre 2016

Comité de pilotage du 5 juillet 2016 :

Support de présentation – 5 juillet 2016

Commission générale du 22 avril 2016 :

Support de présentation – 22 avril 2016

Porter à connaissance de l’État :

Porter à connaissance

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