Documents d’urbanisme en vigueur

Vous trouverez ci-dessous les plans de zonage des documents d’urbanisme et les règlements liés. Les documents disponibles à ce jour sont ceux de toutes les communes du Beaunois et des Terres Puiseautines. Concernant le Malesherbois un lien renvoie au site internet de cette commune où tous les documents d’urbanisme relatifs aux communes déléguées sont consultables.

Nous travaillons à la mise en ligne des plans et règlement de toutes les communes disposant d’un document d’urbanisme. Rappelons que certaines communes ne disposent à ce jour d’aucun document d’urbanisme. Il s’agit des communes de St-Michel, Barville-en-Gâtinais, Juranville et Bordeaux-en-Gâtinais.

Nous vous rappelons également que les documents d’urbanisme opposables actuellement sont aussi consultables en mairie. Ce sont les plans disponibles en mairie qui font foi. Concernant les PLU, les Orientations d’Aménagement et de Programmation sont disponibles exclusivement en mairie. Pour les cartes communales des éléments de paysage ont pu être identifiés par les communes. Ils ne figurent pas sur les plans de zonage, veuillez-vous rapprocher de la mairie pour savoir si des éléments de paysage ont été identifiés.

A noter que toutes les communes dotées d’un POS à la date du 31 décembre 2020 relèvent désormais du Règlement National d’Urbanisme, les Plans d’Occupation des Sols étant caduques au 1er janvier 2021. C’est le cas notamment des communes de : Beaune-la-Rolande, Saint-Loup des Vignes, Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Boësses, Bromeilles, Desmont et Puiseaux.

Les autres pièces des dossiers des PLU sont disponibles en mairie.

Secteur du Beaunois :

  • Auxy – PLU :

Plan de zonage 1
Plan de zonage 2 – Le Bourg/Le Vau
Plan de zonage 3 – Chaufour
Plan de zonage 4 – Gondreville/La Gare
Règlement du PLU

  • Bâtilly-en-Gâtinais – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Hameau d’Arconville

  • Beaune-la-Rolande – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Boiscommun – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Chemault
Les 2 ZAD (Zone d’Aménagement Différée) qui figurent sur les plans sont caduques.

  • Chambon-la-Forêt – Carte communale :

Plan de zonage d’ensemble
Le plan initial de la carte communale a été fait sur un fond cadastral qui a évolué depuis. En conséquence, il est nécessaire de se reporter au plan papier disponible en mairie qui est le seul document à ce jour opposable au tiers.

  • Courcelles-le-Roi – Carte communale :

Plan de zonage

  • Egry – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Rue Boussier & Hameau de Gaudigny
Plan de zonage – Hameau de Bréfontaine & Gaudigny
Plan de zonage – plan de zonage d’ensemble

  • Gaubertin – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de Sancy
Plan de zonage d’ensemble

  • Lorcy – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de Gratteloup & Ancien Chateau de Champmoreau
Plan de zonage – Hameau Le Bréau, La Marchaise, Le Moulinet & Les Galernes
Plan de zonage – Hameau Les Rues
Plan de zonage d’ensemble

  • Montbarrois – Carte communale :

Plan de zonage

  • Montliard – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau Le Carrouge
Plan de zonage – Hameau du Croc et divers RD
Plan de zonage – Hameau Les Chaubègues, Les Desprès
Plan de zonage d’ensemble

  • Nancray-sur-Rimarde – Carte Communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de La Nerville
Plan de zonage – Hameau du Chaînet
Plan de zonage – Hameau de Villeneuve
Plan de zonage d’ensemble

  • Nibelle – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Route de Chemault
Plan de zonage – Les Poteries
Plan de zonage – La Boule d’Or – Le Bout Tortu – Route de Chambon
Plan de zonage – Hameau Les Templiers, Montvolant, La Grange Ménard
Plan de zonage – Hameau Le Champ des Enfants & Le Colombier Brouard
Plan de zonage – Route de Nesploy
Plan de zonage d’ensemble

  • Saint-Loup-des-Vignes – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

 

Secteur du Malesherbois :

Retrouvez tous les documents sur www.ville-lemalesherbois.fr

 

Secteur du Puiseautin :

  • Augerville-la-Rivière – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Aulnay-la-Rivière – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Boësses – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Briarres-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Bromeilles – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Desmonts – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

  • Dimancheville – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Echilleuses – PLU :

Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU
Des Espaces boisés classés et des éléments de paysage sont présents sur la commune en dehors des abords du bourg et du hameau de Morville. Contactez la mairie pour leur localisation.

  • Grangermont – Carte communale :

Plan de zonage

  • La Neuville-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Ondreville-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Nord-Ouest
Règlement du PLU

  • Orville – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Puiseaux – POS :

Application du Règlement National d’Urbanisme à compter du 1er janvier 2021 (caducité des POS)

Accès direct

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