Documents d’urbanisme en vigueur

Vous trouverez ci-dessous les plans de zonage des documents d’urbanisme et les règlements liés. Les documents disponibles à ce jour sont ceux de toutes les communes du Beaunois et des Terres Puiseautines. Concernant Le Malesherbois seuls sont disponibles pour l’instant les règlements des PLU de Coudray et Manchecourt.

Nous travaillons à la mise en ligne des plans et règlement de toutes les communes disposant d’un document d’urbanisme. Rappelons que certaines communes ne disposent à ce jour d’aucun document d’urbanisme. Il s’agit des communes de St-Michel, Barville-en-Gâtinais, Juranville et Bordeaux-en-Gâtinais.

Nous vous rappelons également que les documents d’urbanisme opposables actuellement sont aussi consultables en mairie. Ce sont les plans disponibles en mairie qui font foi. Concernant les PLU, les Orientations d’Aménagement et de Programmation sont disponibles exclusivement en mairie. Pour les cartes communales des éléments de paysage ont pu être identifiés par les communes. Ils ne figurent pas sur les plans de zonage, veuillez-vous rapprocher de la mairie pour savoir si des éléments de paysage ont été identifiés.

 

Secteur du Beaunois :

  • Auxy – PLU :

Plan de zonage 1
Plan de zonage 2 – Le Bourg/Le Vau
Plan de zonage 3 – Chaufour
Plan de zonage 4 – Gondreville/La Gare
Règlement du PLU

  • Bâtilly-en-Gâtinais – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Hameau d’Arconville

  • Beaune-la-Rolande – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Orme-Villiers/Jarisoy-Ormet
Plan de zonage – Foncerives/Vergonville/Marcilly/Rue Boussier/Romainville
Plan de zonage général – Est
Plan de zonage général – Ouest
Règlement du POS

  • Boiscommun – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Chemault
Les 2 ZAD (Zone d’Aménagement Différée) qui figurent sur les plans sont caduques.

  • Chambon-la-Forêt – PLU :

Plan de zonage d’ensemble
Le plan initial de la carte communale a été fait sur un fond cadastral qui a évolué depuis. En conséquence, il est nécessaire de se reporter au plan papier disponible en mairie qui est le seul document à ce jour opposable au tiers.

  • Courcelles-le-Roi – Carte communale :

Plan de zonage

  • Egry – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Rue Boussier & Hameau de Gaudigny
Plan de zonage – Hameau de Bréfontaine & Gaudigny
Plan de zonage – plan de zonage d’ensemble

  • Gaubertin – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de Sancy
Plan de zonage d’ensemble

  • Lorcy – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de Gratteloup & Ancien Chateau de Champmoreau
Plan de zonage – Hameau Le Bréau, La Marchaise, Le Moulinet & Les Galernes
Plan de zonage – Hameau Les Rues
Plan de zonage d’ensemble

  • Montbarrois – Carte communale :

Plan de zonage

  • Montliard – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau Le Carrouge
Plan de zonage – Hameau du Croc et divers RD
Plan de zonage – Hameau Les Chaubègues, Les Desprès
Plan de zonage d’ensemble

  • Nancray-sur-Rimarde – Carte Communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de La Nerville
Plan de zonage – Hameau du Chaînet
Plan de zonage – Hameau de Villeneuve
Plan de zonage d’ensemble

  • Nibelle – Carte communale :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Route de Chemault
Plan de zonage – Les Poteries
Plan de zonage – La Boule d’Or – Le Bout Tortu – Route de Chambon
Plan de zonage – Hameau Les Templiers, Montvolant, La Grange Ménard
Plan de zonage – Hameau Le Champ des Enfants & Le Colombier Brouard
Plan de zonage – Route de Nesploy
Plan de zonage d’ensemble

  • Saint-Loup-des-Vignes – POS :

Plan de zonage – Nord
Plan de zonage – Ouest
Plan de zonage – Est
Règlement du POS

Secteur du Malesherbois :

Retrouvez tous les documents sur www.ville-lemalesherbois.fr

Secteur du Puiseautin :

  • Augerville-la-Rivière – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Hameau de la Gare
Plan de zonage – Nord
Règlement du POS
Le plan de zonage du bourg présente des imperfections liées à l’assemblage des différentes feuilles. En conséquence, il est nécessaire de se reporter au plan papier disponible en mairie qui est le seul document à ce jour opposable au tiers.

  • Aulnay-la-Rivière – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Ouest
Plan de zonage – Est
Plan de zonage Nord-Est
Règlement du POS
Le plan de zonage nord est présente des imperfections liées à l’assemblage des différentes feuilles. En conséquence, il est nécessaire de se reporter au plan papier disponible en mairie qui est le seul document à ce jour opposable au tiers.

  • Boësses – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Territoire entier
Règlement du POS – zone NA
Règlement du POS – zone NAi
Règlement du POS – zone UA
Règlement du POS – zone NC

  • Briarres-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Bromeilles – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage – Mainville
Plan de zonage – Bainvilliers
Règlement du POS

  • Desmonts – POS :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du POS

  • Dimancheville – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Echilleuses – PLU :

Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU
Des Espaces boisés classés et des éléments de paysage sont présents sur la commune en dehors des abords du bourg et du hameau de Morville. Contactez la mairie pour leur localisation.

  • Grangermont – Carte communale :

Plan de zonage

  • La Neuville-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Ondreville-sur-Essonne – PLU :

Plan de zonage d’ensemble
Plan de zonage – Nord-Ouest
Règlement du PLU

  • Orville – PLU :

Plan de zonage – Le Bourg
Plan de zonage d’ensemble
Règlement du PLU

  • Puiseaux – POS :

Plan de zonage
Règlement du POS – excepté zone NA
Règlement du POS – zone NA

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